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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
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SETH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SETH
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME SOCIÉTÉ ANONYME (SA)

Numéro de dépôt :
1306121
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2015

Présentation de la marque SETH

Déposée le 17 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME domicilié(e) RTE de Saint Aubin, Lieudit les Hautes Rives,91190 VILLIERS LE BACLE (dossier no 2277900) - 91190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 045 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2277900) - 75008 - France.

La marque SETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SETH est expirée depuis le 17 avril 2015.

SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME a également déposé les autres marques suivantes : CATOFF , JET-POD , TACIT , FLITE , POLYAD , GAEEL , Z Plant , VIMEX , PODSTER , SURMAG


SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME SOCIÉTÉ ANONYME (SA) - RTE de Saint Aubin, Lieudit les Hautes Rives,91190 VILLIERS LE BACLE (dossier no 2277900) - 91190 - France - SIREN 722045879


BREVATOME - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2277900) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277900 - Publication au BOPI 2004-12-22

Renouvellement sans limitation n°2046882 - Publication au BOPI 1995-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 20 avril 2005 - Changement d'adresse n°411198 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 6 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184003 - Publication au BOPI 1995-04-06

Appareil de mixage de produits;appareil de dosage; conditionnement de produits.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.